Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au footer

Ministères
Aménagement
du territoire
Transition
écologique

Planif Territoires

Imaginons ensemble nos territoires de demain

Contact

Recherche

- Présentation du réseau et de sa gouvernance
- Feuille de route et rapports d’activités
Les Exemples Inspirants
- Éclairages juridiques
- FAQ

Accueil
Éclairages thématiques
Foncier / Sobriété foncière
Synthèse : Foncier / Sobriété foncière

Synthèse : Foncier / Sobriété foncière

Synthèse : Foncier / Sobriété foncière

25 juillet 2023

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Partager par email

Haut de page

Ministères
Aménagement
du territoire
Transition
écologique

info.gouv.fr
service-public.fr
legifrance.gouv.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Glossaire

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0