Les journées de sensibilisation
Cette partie regroupe les informations relatives aux journées de sensibilisation au PLUi organisées par le Club (compte-rendu des journées et supports d’intervention, etc.).
Les journées de sensibilisation visent à :
- Convaincre de la pertinence d’élaborer un PLUi
- Rassurer les intercommunalités en présentant les moyens mis en place pour les accompagner (Club, appel à projets, etc.)
Les journées de sensibilisation se déroulent en région ou inter région sur une journée, voire une demi-journée. Elles sont principalement destinées aux intercommunalités de la région (élus et services techniques), voire aux bureaux d’étude susceptibles de les accompagner.
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Une journée de sensibilisation « Le PLU intercommunal en Provence Alpes Côte d’Azur : parlons-en ! » a été organisée par la DREAL PACA le 23 juin 2017.
Le territoire de la région Provence Alpes Côte d’Azur est encore réticent à s’engager dans la dynamique des PLUi. Dans ce contexte, pour lever les craintes et répondre aux interrogations, l’État a organisé un moment de partage d’expériences avec des élus et des techniciens de territoires ayant élaboré leur PLUi.
Programme de la journée :
- Point sur la dynamique des PLUi au niveau national
- Des témoignages sur la gouvernance, l’articulation du SCOT et du PLUi.
- Des échanges sur la plus-value d’un PLUi dans la mise en œuvre des projets
Retrouvez toutes les informations sur le site de la DREAL.
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Une journée de sensibilisation organisée par les Parcs Naturels Régionaux a été organisé en PACA le 30 novembre 2015.
Plus d’une centaine de participants se sont réunis autour du thème "l’urbanisme intercommunal permet-il de mieux vivre ensemble ?".
Programme de la journée :
- Un cadre réglementaire en mutation
- Des expériences d’ingénierie territoriale, une forme d’urbanisme intercommunal
- Les enjeux du PLUi vu par les PNR
- Une approche non règlementaire de l’urbanisme intercommunal.
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À l’instar du contexte français, un nombre croissant d’intercommunalités de la région se lance aujourd’hui dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi). Cette dynamique est renforcée par les récentes évolutions législatives, qui généralisent l’élaboration de PLUi.
Pour accompagner cette dynamique, la DREAL et les 6 DDT de la région Centre-Val de Loire ont organisé le 12 octobre 2015 une journée de sensibilisation qui a rassemblé une centaine de participants autour de questions concrètes sur l’intérêt du PLUi, la prise de compétence de l’EPCI et les premières étapes de la procédure.
L’appui de l’animateur du Club national PLUi, des témoignages d’élus et de techniciens des DDT et CAUE et les échanges avec la salle ont permis d’enrichir cette journée.
Vous trouverez disponibles en téléchargement ci-dessous les supports de la journée.
- Programme de la journée
- Tour d’horizon PLUi (Yves CLAIRON)
- Contexte national (Guennole POIX)
- 10 bonnes raisons (Dominique FALLIERO)
- Transfert de compétence (Fabien GUERIN)
- Transfert de compétence PLUi (Myriam REBIAI)
- Premières étapes (Francois MAHIEUX)
- Témoignage CC Val Drouette (Francoise RAMOND)
- Accompagnement des démarches de planification CAUE
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Cette journée, organisée par la DREAL Languedoc-Roussillon en partenariat avec le club national PLUi, était destinée en particulier aux élus et techniciens des collectivités territoriales. Elle avait vocation à faire partager les pratiques et les modes de faire d’EPCI déjà avancés ou se lançant dans la démarche de PLU intercommunal, et à créer une dynamique d’échanges entre EPCI, services de l’État, partenaires et acteurs locaux.
160 participants ont échangé sur les intérêts de l’outil PLUi à travers la présentation du contexte législatif et de l’état de la planification territoriale sur la région par les services de l’État, de témoignages d’élus et de techniciens et d’une table ronde centrée sur les motivations et bénéfices du changement d’échelle du PLUi.
Vous pouvez télécharger :- Le programme de la journée
- Les présentations de Guennolé Poix sur le contexte législatif et l’avancée des PLUi en France, et les objectifs et fonctionnement du Club national PLUi
- La présentation de la DREAL Languedoc-Roussillon sur l’état de la planification en Languedoc-Roussillon
- Le témoignage de Cécile Danesin et Paul Salvador sur la démarche de PLUi de la communauté de communes de Vère-Grésigne-pays salvagnacois
- Le témoignage d’Annick Berthaud sur la démarche de PLUi de la communauté d’agglomération du Grand Rodez
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La DREAL Limousin a organisé, le 2 juillet dernier, un séminaire de sensibilisation au PLUi, à destination principalement des élus et des techniciens des collectivités du Limousin, ainsi que de toute structure ou personne publique associée à leur élaboration. Il a rassemblé environ 200 participants.
Ce séminaire, introduit par le Préfet de région, a permis le partage de retours d’expériences d’élus et de techniciens investis dans des démarches de PLUi exemplaires, tant sur le volet de leur construction politique que sur celui de leur élaboration technique.
Des interventions complémentaires ont apporté un éclairage sur le positionnement et l’appui des services de l’État en matière de planification intercommunale.
Enfin, des temps d’échanges ont permis des discussions libres entre les intervenants et l’assistance.
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Afin d’échanger sur les modalités concrètes d’élaboration d’un PLU à l’échelle intercommunale, et de présenter les dispositifs législatifs, une journée régionale de sensibilisation s’est tenue le 10 juin 2015 à Lorient.
Près de 250 personnes, élus mais également techniciens d’EPCI et de communes ont ainsi pu participer à cette journée, favorisant les retours d’expériences de territoires initiés dans une telle démarche, à travers le discours d’élus et de techniciens engagés dans un projet de territoire intercommunal.
Les services de l’État ont également présenté l’outil PLUi, le club national, ainsi que l’actualité législative et le contexte régional.
La clôture de la journée s’est faite par l’annonce de la mise en place d’un club territorialisé PLUi, à l’échelle de la Bretagne, afin de mettre en synergie les différents territoires se lançant dans une démarche et de favoriser au mieux les échanges techniques.
Vous trouverez disponibles en téléchargement ci-dessous les supports de présentation de la journée.
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La journée de sensibilisation au PLUi à Lyon, le 2 avril a réuni plus de 280 élus et techniciens de toute la région.
Cette rencontre s’est articulée autour de 3 tables-rondes :
- Le PLUi, les bénéfices du changement d’échelle,
- Comment passer le cap pour aller ensemble vers un PLUi assumé et approprié?
- Le PLUi, une opportunité pour développer un ingénierie partagée au niveau de l’intercommunalité
Le succès de cette journée s’est révélé à travers une prise de parole libre et ouverte des élus sur les conditions de réussite d’une planification élargie, véritable nouveauté pour les territoires.
Vous trouverez disponible en téléchargement ci-dessous les supports de la journée, ainsi que la synthèse des échanges.
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Sous l’égide du préfet de la Seine-Maritime et du préfet de l’Eure, et en présence des deux DDTM, Fabienne Dejager-Specq (DDTM 27) et Olivier Morzelle (DDTM 76), cette rencontre à destination des élus des deux départements a réuni 250 participants.
Après un accueil café, Éric Maire, Secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime a ouvert le colloque, en rappelant la volonté de l’État d’encourager l’élaboration des Plans locaux d’urbanisme.
Guennolé POIX de la Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages au Ministère du Logement, de l’Égalité des Territoires et de la Ruralité (MLETR), a présenté les évolutions législatives en la matière, l’outil PLUi, l’avancement des procédures en France, et l’accompagnement de l’État (appel à projets PLUi, club PLUi).
Sylvain COMTE, responsable de l’unité Aménagement à la DREAL Haute-Normandie, est ensuite intervenu sur la planification en Haute-Normandie : la Directive Territoriale d’Aménagement (DTA), les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT), la planification communale (Règlement National d’Urbanisme, Plans d’Occupation des Sols, Cartes communales, Plans Locaux d’Urbanisme (PLU), Plans Locaux d’Urbanisme Intercommunaux (PLUi).
Ensuite, Bertrand Tierce, journaliste, a animé une table ronde pour aborder le PLUi, de l’émergence d’un projet de territoire à la mise en œuvre d’une gouvernance avec des témoignages de collectivités engagées dans la démarche qui ont été ainsi présentés :
- Le PLUi de la Communauté d’agglomération du Pays de Flers (Orne), par Yves Goasdoué, député-maire de Flers et président de la Communauté d’Agglomération du pays de Flers, et Sybille de Carcouet, directrice de l’Aménagement,
- Le PLUi de la Communauté de Communes du Canton de Rugles (Eure) par Jean-Claude Provost, président de la 3CR et Sophie Joubin, directrice générale des services,
- Le PLUi de la Communauté de Communes du Val de Noye (Somme) par Jany Froissart, vice-président de la Communauté de communes du Val de Noye, et Anne-Charlotte Blanchard, directrice de l’urbanisme.
Fabienne Dejager-Specq, Directrice Départementale des Territoires et de la Mer de l’Eure a clôturé ce colloque riche d’enseignement, d’échanges de bonnes pratiques et précisé que toutes les interventions seront mises en ligne sur le site Internet de l’État (IDE) de la Seine-Maritime et de l’Eure.
Vous trouverez ci-dessous les supports des présentations, disponibles en téléchargement.
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Réunissant près de 180 personnes, et organisée en partenariat avec l’Union des Maires du 77, cette demi-journée s’est appuyée sur le fil rouge « Un outil au service d’un projet de territoire partagé : le PLU intercommunal ».
Pour répondre à cette problématique, une table-ronde a été consacrée au thème « La construction d’un projet politique, gage de qualité du document d’urbanisme ». Ces échanges ont permis d’échanger sur les problématiques de construction du projet de territoire, de gouvernance et d’ingénierie dédiée au PLUi, en s’appuyant sur les retours d’expérience d’élus.
Les propos des participants ont ensuite été mis en perspective par Jean-Marc Michel (Directeur Général de l’Aménagement, du Logement et de la Nature au Ministère du Logement, de l’Egalité des territoires et de la Ruralités), ainsi que Jean-Luc Marx (préfet de Seine-et-Marne).
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Cette journée de sensibilisation a rencontré un vif succès auprès d’environ 250 participants.
Après une revue de l’actualité législative, la thématique « Le PLUi : quelle gouvernance en territoire rural et urbain ? » a été explorée via une table-ronde, et un « regard d’expert », exprimé par l’agence d’urbanisme Bordeaux Métropole Aquitaine.
D’autre part, a également été évoquée comme problématique « Le PLUi : les enjeux d’un document unique portant sur les différentes politiques sectorielles », dont deux points de vue ont été exposés :
- « Patrimoine et paysage », basé sur le retour d’expérience de l’intercommunalité CA Grand Poitiers ;
- « La prise en compte de la transversalité », illustrée par l’agence d’urbanisme de Bordeaux Métropole Aquitaine.
Enfin, des échanges ont eu lieu sur les pratiques à adopter en planification, pour aborder les échéances de 2017.
La journée a été conclue en rappelant l’importance du facteur humain au cœur du projet de PLUi ; les facteurs clés de succès pour se lancer dans une telle aventure sont donc :
- Avoir des alliances
- Avoir des compétences
- Rassembler des spécialistes selon les thématiques
- Avoir un territoire intégrateur et solidaire
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